Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE
/
DIVIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIVIN
CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4260477
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIVIN de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque DIVIN

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , CAVIAR DU BASSIN , caviar Diva le caviar par nature , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE , les PERLES d'AQUITAINE , CAVIAR DE BACCHUS , ÉBÈNE CARBONE


CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737999 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Caviar.